Home

Agenda

<<  Septembre 2010  >>
 Lu  Ma  Me  Je  Ve  Sa  Di 
    1  2  3  4  5
  6  7  8  9101112
13141516171819
20212223242526
27282930   

Lettre d'information

M'enregistrer à la newsletter de Michel Meini :
Mentions légales

 

Les dispositions ci-dessous constituent les mentions légales du site www.michel-meini.fr



Directeur de Rédaction :

Michel MEINI
100 chemin hugues berenguier
06610 - La Gaude
Tel : 04 93 24 40 20


Hébergement :

AMEN SAS
12-14, Rond Point des Champs Elysées
75008 Paris


Déclaration CNIL :

D'après l'article 22-II-2 de la loi du 6 janvier 1978 modifiée Les fichiers de membres d’associations ou d’organismes à but non lucratif à caractère religieux, philosophique, politique ou syndical sont dispensés de déclaration CNIL.


Propriété Intellectuelle :

Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images reproduits sur les sites édités par michel-meini.fr sont réservés au titre du droit d'auteur ainsi qu'au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier. A ce titre et conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, seule est autorisée l'utilisation pour un usage privé sous réserve de dispositions différentes voire plus restrictives du code de la propriété intellectuelle. Toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et sanctionnée au titre de la Propriété Intellectuelle sauf autorisation préalable écrite de michel-meini.fr. Toute reproduction totale ou partielle des sites édités par michel-meini.fr est strictement interdite.


Loi "Informatique et Libertés" :

Conformément à la loi française "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données personnelles vous concernant. Pour exercer ce droit, contactez le directeur de redaction.

 

Litiges :

La langue des présentes mentions légales est le français. Ces mentions légales sont soumises au droit français. Les litiges seront de la compétence de la juridiction de Grasse.